Retour à la page d'accueil du site
Menu

Conseils municipaux

Retrouvez ici les dates, ordres du jour et comptes rendus des conseils municipaux.
­­­­

­

Date et ordre du jour­


Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 27 septembre 2018 à 20h00 salle du conseil.

L'ordre du jour est intégré à cette page, dès que celui-ci est disponible.

Ordre du jour

  • 1-    Affaires Générales : Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil
  • 2-    Affaires Générales : Approbation des statuts du Syndicat Mixte Loire et Goulaine
  • 3-    Affaires Générales : Approbation des statuts du Syndicat de la Divatte
  • 4-    Affaires Générales : Signature d’une convention de mutualisation avec la CCSL
  • 5-    Finances : Acquisition d’un bâtiment modulaire pour la bibliothèque municipale
  • 6-    Finances : Décision Modificative n° 1
  • 7-    Jeunesse : Participation aux charges de fonctionnement par élève de l’école privée Saint-Michel pour l’année 2019
  • 8-    Jeunesse : Participation communale aux frais de restauration scolaires pour l’année 2019
  • 9-    Jeunesse : Convention de participation financière avec les communes de Divatte sur Loire et Vallet
  • 10-    Ressources Humaines : Mise en place du Compte-Epargne Temps
  • 11-    Ressources Humaines : Désignation du coordonnateur communal relatif au recensement de la population 2019
  • 12-    Ressources Humaines : Création de 2 postes d’agents recenseur
  • 13-    Informations et questions diverses


Comptes rendus

 

2018

Compte-rendu conseil municipal du 26 juin 2018

Compte-rendu conseil municipal du 12 avril 2018

Compte-rendu conseil municipal du 18 janvier 2018

2017

Compte-rendu conseil municipal du 16 novembre 2017

Compte-rendu conseil municipal du 14 septembre 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 07 juillet 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 16 Mars 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2017

 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 8 décembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 20 septembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 1er juillet 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 16 juin 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 8 juin 2016

Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2016

Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2016 

2015

Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2015 

Compte-rendu du Conseil municipal du 3 novembre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 1er octobre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 9 juillet 2015 

Compte rendu du conseil municipal du 02 juin 2015

 Compte rendu du conseil municipal du 09 avril 2015

Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2015

 Compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2015

 

2014

Compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2014

Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2014

Compte rendu du conseil municipal du 17 juillet 2014

Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2014 

Compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2014

Compte rendu du conseil municipal du 30 avril 2014

Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2014 

Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2014 

­
Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes